DOMAINE DES TUILIERES
Présentation de la marque DOMAINE DES TUILIERES
Déposée le 12 février 1992 par ARNAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « DOMAINE DES TUILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES TUILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES TUILIERES est expirée depuis le 12 février 2012.
ARNAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 8 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67071 - Publication au BOPI 1992-09-08
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2211109 - Publication au BOPI 2001-11-21
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09